IMPOSITIONS
De
nombreux impôts frappaient nos ancêtres...
Selon les périodes ils furent taxés par :
- Des impôts royaux :
- La taille
( jusqu'en 1695 le seul impôt direct )
- La capitation (
créée en 1695 )
- Le dixième
( créé en 1710 )
- Le vingtième
( créé en 1750, il remplace le dixième )
- Le centième
( perçu dès 1706 )
- Des impôts ecclésiastiques :
- La dîme
( Impôt ecclésiastique )
- Des impôts plus ponctuels:
- Le droit de
batardise
LA TAILLE
Imposition
sur les personnes ou les biens longtemps perçue par les seigneurs sur leurs
serfs et censitaires mais levée aussi parfois par eux pour le compte du roi.
C'est jusqu'en 1695 le seul impôt direct.
La taille personnelle est assise sur les facultés des taillables qu'apprécient
les collecteurs.
La taille réelle porte sur les biens, par exemple sur la terre roturière, même
si elle appartient à des privilégiés.
La taille royale, établie en 1439, pour pourvoir aux besoins de l'armée
permanente ne pèse que sur les roturiers. Le roi fixe chaque année en son
conseil le brevet de la taille, c'est à dire le montant global réparti ensuite
entre les généralités. Elle est ensuite répartie entre les élections par la
commission de taille, enfin entre les paroisses où la cote est faite par les
asséeurs dans le rôle de taille.
Pour éviter les inégalités et les abus de la taille personnelle, on s'efforce
au 18ème siècle de mettre en place une taxation des revenus d'après un tarif
fixé préalablement : c'est la taille tarifiée
LA CAPITATION
Impôt
direct établi par la déclaration du 18.01.1695 suite aux difficultés suscitées
par la guerre de la ligue d'Augsbourg et à l'issue de la terrible crise
économique de 1692-1694.
Il vise à imposer tous les français, à l'exception du clergé qui se rachète en
votant des dons gratuits.
Même édulcoré par le contrôle général des finance, le nouvel impôt garde un
caractère profondément novateur puisque les privilégiés doivent le payer.
D'après les fonctions et titres, 22 classes sont distinguées depuis la première
( dauphin, princes du sang, ministres, fermiers généraux ) jusqu'à la dernière
( journaliers, manoeuvres, soldats ).
A l'intérieur de chaque classe, la taxation est la même, soit 2.000 livres pour
la première et 1 livre pour la 22ème. Liée au conflit, la capitation est
supprimée après la paix de Ryswick en 1697.
Avec la guerre de succession d'Espagne, elle est rétablie le 12.03.1701 mais le
système est modifié: chaque généralité doit fournir une certaine somme à
répartir entre les contibuables. Elle apparaît alors comme une augmentation de
la taille puisqu'elle utilise son mode de répartition.
L'intendant fixe la capitation des nobles qui obtiennent des réductions et
parfois ne la payent pas.
La déclaration de 1701 indique que l'impôt disparaîtra au plus tard 6 mois
après la fin de la guerre. Mais la situation financière reste catastrophique en
1714-1715 et la capitation subsiste jusqu'à la révolution.
Son taux s'accroît en 1705, 1747 et 1760
LE DIXIEME
Impôt
royal créé en 1710 pour faire face aux frais de la guerre de succession
d'Espagne. Il y avait le dixième foncier sur les propriétés foncières, le
dixième des offices et droits sur les revenus provenant des charges et offices
et le dixième d'industrie sur les revenus industriels et commerciaux.
L'administration se révèle impuissante à faire rentrer le dixième sur les
privilégiés et à obtenir les déclarations des imposés. Le clergé se rachète par
un don gratuit de 8 millions de livres.
Le dixième fut aboli en 1717
Suite à la guerre de la succession de Pologne, il fut restauré en 1733 et dura
jusqu'en Janvier 1737.
Il fut de nouveau rétabli en Août 1741 pendant la guerre de succession
d'Autriche et aboli de nouveau en 1749 ou il fut remplacé par le vingtième.
LE VINGTIEME
Cet impôt
remplaça le dixième
à partir de 1750 et fut lui créé en temps de paix...
C'était le prélèvement d'un vingtième sur tous les revenus, privilégiés ou non.
Le produit devait en être versé dans une caisse d'amortissement distincte du
Trésor royal et uniquement destiné aux remboursements des dettes de l'Etat.
Le clergé réclama énergiquement et fut exempté de son payement par Louis XV en
1750.
Un second vingtième fut créé en 1756 et un troisième en 1760 malgré une forte
hostilité. Ce troisième vingtième fut supprimé en 1763 mais il ressurgit en
1782 pour être à nouveau supprimé en 1786
LE CENTIEME
Impôt
établi en 1703 et perçu à partir de 1706 sur les mutations immobilières par
successions ou donations entre vifs.
Il se monte à 1% de la valeur des biens-fonds et est prélevé lors de
l'insinuation laïque, c'est à dire à la transcription de certains actes (
donations, legs, émancipations, lettres d'anoblissement, etc ) sur les
registres du greffe du baillage
LA DIME
Impôt ecclésiastique payé par les paysans pour
l'entretien du clergé ( en théorie )
En général les dîmes sont restreintes aux dîmes réelles portant sur les fruits
de la terre et des troupeaux.
Elle est prélevée sur toutes les terres, quels que soient le rang ou la
religion de leurs possesseurs.
La dîme est non portable, mais quérable, c'est à dire que le décimateur va
chercher le produit de la dîme aux champs, au pressoir, au cellier, à l'étable.
Il lui faut donc avoir recours à un chercheur de dîmes ou paulier ( dîmeur ou
décimateur dans notre région )
En théorie la dîme est d'un dixième des rendages des terres mais, dans notre
région, elle valait un peu moins soit de 7 à 8%.
LE DROIT DE BATARDISE
Les redevances que doit un paysan à son seigneur sont doubles : foncières et
banales.
Les redevances foncières sont en quelque sorte le prix de la location des
terres cédées aux paysans; elles sont payables en argent, c'est à proprement
parler le cens, ou en nature. Elles comprennent également un certain nombre de
journées par an, voire même par semaine, réservées au travail des terres non
affermées de la seigneurie.
Les redevances banales sont variées : obligation, pour les paysans, d'utiliser,
en payant, le moulin banal, le four banal, le pressoir banal;
"corvée", c'est-à-dire réquisition des paysans pour l'entretien du
château, des routes, l'abattage des forêts, etc. Et souvent, sous prétexte de se
faire aider, le seigneur exige le paiement arbitraire d'une "taille".
Les principales ressources nobiliaires sont les suivantes :
- la taille : impôt direct sur les roturiers,
- la gabelle : impôt sur le sel,
- les fouages : redevance par maison ou par feu,
- les taxes sur le fonctionnement du four banal, du moulin, sur le travail du
bouilleur de cru,
- les droits de passage sur les ponts,
- les jours de corvée.
Aucun noble ne pouvant se payer le prix d'une jacquerie, pour que les manants
ne soient pas enclins à la révolte face à ces impôts, les seigneurs, en accord
avec l'église, accordent de nombreux jours fériés où le peuple fête ses saints
patrons, le venue du printemps ou la salaison du cochon.
1179 : 20.178 livres
pour 41 prévotés
1180 : 20.000 Livres Tournoi
1185 : 24.607 Livres pour 52 prévotés
1200 : 35.000 Livres Tournoi
1203 : 34.719 pour 62 prévotés
1355 : octroi spécial accordés par les pays du nord et du sud : 5.400.000
livres de subsides pour une armée de 30.000 hommes pour un an. (= 5% des
transactions nationales).
1360 : 1.500.000 Ecus
1423 : octroi spécial accordés par les pays du nord et du sud : 1.300.000
livres tournois.
1426 : octroi spécial accordés par les pays du nord et du sud : 1.182.000
livres tournois.
1439 à 1444 : octroi spécial : 2.698.000 livres tournois (oil : 918.000, oc :
1.800.000).
1460 : 1.800.000 Livres Tournoi
1461 : 1.800.000 Livres Tournoi dont 1.200.000 pour la Taille
1481 : 4.600.000 Livres Tournoi pour la taille
1483 : 100.000 Livres Tournoi pour le domaine (5.500.000 Francs de 1914)
655.000 Livres
Tournoi pour aide et gabelle (36.000.000 Francs de 1914)
3.900.000 Livres Tournoi pour la taille (214.500.000 Francs de 1914)
1490 : 3.900.000 Livres Tournoi pour la taille (214.500.000 Francs de 1914)
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Albergue |
droit du seigneur
de se faire heberger, au 13eme siècle cela devient un impot en argent. |
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Capitation |
= Chevage |
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Cens |
Redevance due par
le tenancier au propriétaire du sol. Période et montant fixes. Au XVe siècle, en
Haute Ardèche, le cens de 10 hectares de terres labourables = 1/15eme de la
recolte + 10 sols par an. |
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Champort |
Redevance en argent
ou en nature que le tenancier doit au propriétaire du sol au prorata de la
récolte (10 à 20% suivant les régions). (1/6eme à 1/14eme) |
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Chevage |
taxe légère et
régulière payée surtout par les serfs |
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Corvée |
le travail qui
devait être fourni gratuitement à un seigneur |
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Demande |
synonyme de
taille. |
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Dime ou Dime noval
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La Dime a été
créée par Pépin le bref au 8ème siècle. |
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Forage |
impot sur la vente
du vin en gros. |
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Formariage |
Le formariage
(lat. forismaritagium) désigne le Mariage d'un
serf (ou d'une serve) avec une serve (ou un serf) appartenant à un autre
seigneur ou avec une personne de condition libre. Le mot par lui-même (foris
maritagium) indique un mariage que le serf voulait contracter en dehors
de sa sphère propre, en dehors de la population servile de la même seigneurie
: il voulait épouser soit une personne de franche condition, soit une
personne de condition servile, mais dépendant d'un autre seigneur. La coutume
défendait de semblables mariages, sauf autorisation du seigneur, parce qu'ils
pouvaient être préjudiciables à celui-ci : les enfants qui en naîtraient
pouvaient, en effet, échapper à son exploitation, n'étant pas ses serfs, et
de là un dommage pécuniaire. Dans ces unions entre serfs ou entre serfs et
francs, cela avait été, d'ailleurs, un point délicat que de déterminer si les
enfants suivaient la condition du père ou celle de la mère |
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Fournage |
impot pour
l'utilisation du four banal. |
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Gabelle |
Levée sur les
marchandises entrants ou sortants dans les états du Comte de Savoie. |
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Grand Péage |
Taxe sur les
marchandises qui passent en transit à travers la Savoie, celles qui
constituent le trafic transalpin à longue distance. Elle n'était pas imposée
à un taux uniforme mais était répartie en catégories soumises à des taxes
différentes (4 catégories en 1263, beaucoup plus au 14ème siècle), en même
temps que les catégories se multiplient, les taux diminuent pour attirer le
commerce. |
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Impot sur le
terrain |
1 vergée : 8 sous,
1 denier, 4 chapons |
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Jurée |
Impôt
proportionnel au capital qui remplaça la taille à Provins au 13ème. |
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Mainmorte |
Droit
de patrimoine. Le serf, en vertu de sa personnalité juridique, pouvait
librement acquérir des biens, sauf les tenures nobles ou même parfois les
roturières. En principe même, il pouvait librement aliéner entre vifs les
biens qu'il avait acquis, sauf la tenure servile. Mais il était incapable de
transmettre à cause de mort ; c'est ce qu'on exprimait en l'appelant
homme de mainmorte, car la main était prise, dans le vieux langage, comme
l'organe de la transmission. Il ne pouvait pas faire de testament valable ou,
du moins, la coutume lui permettait seulement de faire quelques-uns de ces
legs pieux que l'Eglise exigeait souvent au Moyen âge pour accorder aux
défunts la sépulture chrétienne. Dans la rigueur du droit, il n'avait pas non
plus de successeurs ab intestat, pas même ses enfants. La conséquence
juridique était forcée ; à sa mort, tous ses biens revenaient à son seigneur,
qui en était saisi de plein droit. Cependant, celui-ci n'exerçait pas le plus
souvent, dans toute sa rigueur, ce droit de mainmorte ; il laissait aux
proches parents du serf la manse servile et les autres biens possédés par
lui, à condition que l'on rachèterait la mainmorte par une somme d'argent
qu'il fixait. |
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Manse |
de l'argent, des
produits et du travail sur les terres du seigneur |
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Mouture |
impôt pour
l'utilisation du moulin. 1 sac sur 16 au
meunier. |
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Octroi |
Droit de péage,
réservé aux seigneurs. |
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Paisson |
droit pour paître
dans la forêt |
|
Pavaige |
impôts pour la
voirie à Rennes. |
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Queste |
impôt levé par le
Comte en Provence, puis par le roi. La périodicité est non fixe. En sont
exempt les chevaliers, les clercs, les juifs et les pauvres. |
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Taille |
impôt en argent
prélevé par le seigneur sur ses tenanciers (non fixe au départ, puis annuel).
Rendue royale en 1440. En 1287, à
l'occasion du sacre du roi, un sculpteur de pierre paie pour la taille 106
sous. |
|
Tonlieu |
droit sur les
marchandises, soit comme droit de passage/douane (pont, fleuve, porte), soit
comme droit de vente. 3 marchandises ne sont jamais exemptées du tonlieu :
l'or, les chèvres, les serfs et serves. |
|
Vinage |
impôt sur le vin
récolté ou transporté. 1/8eme du vin
pressé (le début est le meilleur). |
Voirie
"Denier de la
chaussée" : impôt pour l'entretien de la voirie à Troyes dès 1270.
"Droit de Chaussage" : impôt pour l'entretien de la voirie à Reims.
Taxe pour les ordures à Nantes en 1487 :
1 denier par maison
par semaine.
Les impôts ne taxent pas beaucoup les riches en ville :
0,4% des revenus des
riches
1% des revenus des moyennement aisés
0% des revenus des pauvres
Les impôts
rapportent à Rennes :
les taxes sur le vin
: 51,21% des rentrées d'argent,
les taxes sur le textile : 21% des rentrées d'argent,
le pavaige : 8% des rentrées d'argent,
les taxes sur les peaux et laines : 7,25 des rentrées d'argent,
les taxes sur la mercerie : 4,25% des rentrées d'argent.
Les impôts
rapportent à Nantes :
les impôts pour la
voirie : 2,5% des recettes,
les taxes sur le vin au détail : 41,5% des recettes,
le "méage" et le "denier par livre" rapportent : 38% des
recettes.
Pour vendre son vin
en dehors des périodes permises : 60 sous d'amende
On a une amende si on utilise un four personnel au lieu du four seigneurial.
Pour avoir fait du mauvais plâtre : 5 sous d'amende (2 à une chapelle, 2 au maître
du métier, 1 à celui qui aura mesuré le plâtre).
Si un marchand veut quelque chose de mauvaise qualité, il risque une amende de
5 à 20 sous, sous St Louis.
A Nantes en 1468, si on jette ses ordures là ou c'est interdit :
prison + 60 sous au
chef de famille,
prison + 7 sous 6 deniers aux autres.
A Nantes en
1468, si on ne nettoie pas devant chez soi : 60 sous d'amendes.
A Troyes, au 15eme, si on a une arme sur soi, elle est confisquée et on
a 10 sous d'amende.
Rançons du roi Jean
Le Bon :
1ere : le Sud-Ouest (le Poitou), l'hommage de
Bretagne, 4.000.000 Ecus
2eme : Touraine/Anjou/Maine/Normandie
3eme : Aquitaine/Loire au Massif Central/Pyrénées (1/3 du royaume),
Calais + marches, Ponthieu + Guines, 3.000.000 d'Ecus payés en 3 ans (13,5
Tonnes d'or)
Rançon
de Du Guesclin : 100.000 F
Rançon de Charles d'Orléans en 1440, 400.000 écus d'or
Rançon d'une noble dame en 1438, 1400 écus.
Louis XI paie à Edouard IV 75.000 écus pour qu'il ne fasse pas la guerre en
France, avec une rente de 50.000 écus.
Pour faire du pain :
sous St Louis un boulanger paie 43 deniers par an pendant 4 ans.
En Septembre 1436, un hotteur paie une taxe de 2 blancs pour entrer dans Paris,
une charrette de cuves de vignes : 8 blancs, 2 charrettes : 16 blancs; 3 charrettes
: 8 sous parisis.
Vers 1436, les garnisons au alentour de Paris taxent les vignerons de 8 à 10
queues de vin pour la saison.
Taxe de pont en Mai 1441 à Paris : une charrette pleine paie 6 doubles, un chariot
plein paie 12 doubles.
La taxe sur la bière rapporte 26400 F en Janvier 1429 à Paris.
La taxe sur le vin rapporte 2200 F en Janvier 1429 à Paris.
Taxe au marche (pour vendre ou installer) :
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acier |
1 gerbe |
1 obole |
|
alose |
1 cent |
4 deniers |
|
ble |
1 charge |
1 obole |
|
cendre |
1 charretee |
2 deniers |
|
cire |
1 ou plusieurs
etaux |
3 sous par an |
|
corde |
1 étal |
1 denier par mois |
|
couteau |
1 étal |
1 couteau par an |
|
cuir de cerf |
|
1 denier |
|
cuir tanné/frais |
|
1 obole |
|
cuir : tacon pour
réparer les chaussures |
|
2 deniers |
|
drap |
1 étal |
1 denier par mois |
|
drap |
20 sous vendus |
4 deniers (1,66%) |
|
étal lui même |
|
1 obole |
|
étal du forgeron |
|
4 deniers |
|
fer |
1 gerbe |
1 obole |
|
fer de pelle |
1 étal |
1 fer par an |
|
faucille |
1 étal |
1 faucille par an |
|
fourreur |
1 étal |
1 obole |
|
guède (teinture) |
1 charretée |
2 deniers |
|
laine filée |
1 gros poids |
3 deniers |
|
manche de pelle |
1 étal |
1 manche par an |
|
peau d'agneau |
100 pièces |
4 deniers |
|
peau de chat ou de
lapin |
1 pièce |
2 deniers |
|
pelisse d'agneau |
1 pièce |
1 denier |
|
pique |
1 étal |
1 pique par an |
|
tacon |
|
voir cuir |
|
teinture |
|
voir guède |
|
vase en bois |
1 charretée |
2 deniers |
La douane des ports Carolingiens (Dorestad, ...) taxe de 10% toute marchandise
qui y transite (avec des exceptions pour certain).
La location d'un étal à la foire de Reims, coûte 6 deniers à partir de 1345;
rien si l'étal est mobile.
En 1411, il coûte 2 à 16 sous, à la tête.
En 1412, à Reims, un étal de 7 pieds de long paie 12 deniers. Plus de 7 pieds
de long paie 2 sous parisis. Si on refuse de payer, l'amende est de 40 sous
parisis.
L'amende pour un étal non autorisé est de 22 sous 6 deniers en 1428 à Reims.
En 1428, à Reims, un étal portatif ne paie pas de taxe;
un étal de cordonnier, redingotier, quincaillier, de moins de 7 pieds de long,
paie 6 deniers parisis; plus de 7 pieds de long, paie 12 deniers parisis;
un étal de boucher de moins de 7 pieds, paie 12 deniers; un étal de boucher de
plus de 7 pieds de long paie 24 deniers.
Au 12ème siècle, à Cologne, un paysan paie 6 marks à l'intendant et 3 au prieur
de la cathédrale comme taxes annuelles.
Au 12ème siècle, sur le domaine de Rommersheim, les taxes annuelles à l'abbaye
sont par manse :
1 porc de 20
pfennigs
1 livre de lin
3 poulets
18 oeufs
1/2 chargement de vin en Mai et en Octobre
5 charretées de fumier
5 javelles d'écorce d'arbre
12 charretées de bois
du travail au fournil et à la brasserie
le transport de 50 planches ou 100 bardeaux à l'abbaye pour le toit de l'église
garder les cochons 1 semaine dans la forêt
travailler 3 arpents de terre 3 jours par semaine
livrer 5 boisseaux de grains de 40 km de distance
surveiller la grange
entretenir une plate bande du jardin
les femmes doivent coudre les culottes Lorsque l'abbé vient en visite, les
paysans doivent fournir collectivement 4 boeufs et 1 chariot pour les
déplacements.
Taxe sur les juifs par Philippe Auguste :
en 1202, elles rapportent 1200 livres
en 1217, elles rapportent 7550 livres